Rc Pro Biotech : Quand la technologie et la biologie ne font qu’un !

Venez découvrir tout ce qu’il faut savoir sur les assurances professionnelles proposées par le courtier INIXIA !

Fabricants d’appareils et dispositifs médicaux, fabricant de produits biologique, ou développeur d’applications innovantes à l’aide des technologies de l’information, vous êtes le Dirigeant d’une start-up spécialisée en biotechnologies et avez besoin de solutions pour couvrir l’ensemble de vos activités avec souvent, une dimension recherche et développement importante ? Pensez à l’assurance Responsabilité Civile Professionnelles Biotech !

Maillons indispensables entre la recherche publique et les « big pharma », les BioTech affichent une belle vitalité mais sont confrontées à un environnement complexe, compétitif et en rapide mutation. C’est pourquoi cette industrie peine à définir sa couverture optimale d’assurance d’entreprise.

Les start-up de Biotech ou de Medtech travaillent en effet toutes dans le secteur pharmaceutique, biologique ou médical mais leurs risques varient considérablement selon les différents stades de développement :

• Phase de recherches pré-clinique,
• Stade d’essai clinique,
• Ou à la phase de production industrielle

Les domaines de la biotechnologie et de la recherche peuvent alors être confrontés à de nombreux défis en matière d’assurance  start up. En effet, ces activités considérées comme « nouvelles » et / ou trop risquées empêchent les Compagnies d’assurance d’avoir suffisamment de recul pour assurer convenablement vos activités et vous proposer des offres de contrat adapté, or en tant que façonnier pharmaceutique, votre capital recherche et développement est essentiel au fonctionnement de votre entreprise.

C’est pourquoi INIXIA s’investit aux côtés de Compagnies d’assurance désireuses de s’investir dans les technologies de demain pour vous élaborer les solutions les plus adaptées, tant sur la définition de l’activité que sur les garanties présentées. Nous avons alors décidé de proposer des contrats intégrant dans leurs garanties la protection de risques multiples liés aux domaines du biomédical et des biotechnologies tant au niveau humain, financier que réglementaire.

Découvrez la solution d’assurance d’entreprise nommée RC PRO Biotech proposée par votre courtier spécialiste en assurances INIXIA !

Qu’est-ce que la Biotech ?

Selon l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), il faut regrouper sous le terme « biotechnologie », toutes les applications de la science et de la technologie à des organismes vivants ou à leurs composantes, produits ou modélisations dans le but de modifier des matériaux, vivants ou inertes, à des fins de production de connaissances, de biens ou de services.

Les Biotechs sont donc l’alliance entre la science du vivant et les technologies modernes comme l’informatique.

Leur impact a d’ailleurs, depuis plusieurs années, pris d’importantes proportions dans le secteur de l’industrie, de la santé mais il s’étend également à d’autres domaines comme par exemple l’environnement et même l’agriculture.

En effet, nombreux sont les Chercheurs à vouloir repenser les méthodes existantes et faciliter l’accès à de nouveaux services.

Quel est l’objectif d’une Biotech ?

L’objectif de la biotechnologie est simple : Accroître les connaissances humaines, ou à des fins commerciales pour créer des produits ou des services facilitant leur accessibilité.

Grâce aux Biotechs, il est possible de lier recherches scientifiques et technologie.

Il est par ailleurs aujourd’hui possible de rencontrer des Biotech ayant la capacité de répondre à de nombreuses problématiques allant de la recherche génétique jusqu’à l’innovation dans les cosmétiques.

Pourquoi est-il nécessaire de souscrire à une assurance RC PRO Biotech pour couvrir son entreprise ?

Les sociétés évoluant dans la Biotech peuvent être confrontées à de nombreux risques notamment liés à leur responsabilité civile. C’est pourquoi en tant que promoteur de la recherche biomédicale, vous avez l’obligation légale d’assurer vos différentes études, et cela vaut pour le Monde entier.

En France, vous devez en effet vous faire délivrer une autorisation de “pratique d’étude” délivrée par l’Agence National de sécurité du Médicament (ANSM) pour pratiquer une étude clinique.

Mais, pour avoir la capacité d’acquérir cette autorisation, il est exigé d’avoir souscrit à une assurance entreprise RC Pro Biotech afin de pouvoir couvrir les éventuels dommages résultant de la recherche et pouvant avoir causé du tort aux tierces personnes participant à ces essais.

Loi Huriet et dispositif Jardé

En France, la Biotechnologie, et notamment les essais cliniques sont encadrés et régis par la Loi Huriet.

En effet, tous patients se soumettant à des essais cliniques sont protégés en cas d’accidents, que ceux-ci interviennent lors d’essais :

• Thérapeutiques non médicamenteux
• Médicamenteux
• Lié à la recherche génétique
• Chirurgicaux
• Cosmétiques
• Épidémiologiques ou physiopathologiques
• De développement d’un dispositif médical

Le dispositif Jardé aborde d’ailleurs les cas de recherches impliquant une personne humaine pour lequel il est obligatoire de disposer d’une assurance Rc Pro Biotech :

• Pour les recherches liées à l’innovation non dénuées de risques
• Pour les recherches interventionnelles hors médicaments à risques minimes

C’est pourquoi il est indispensable de souscrire à une assurance Responsabilité Civile professionnelle. En plus de vous permettre la délivrance d’autorisation et la pratique de certaines études, elle couvrira :

• les dommages matériels
• les dommages immatériels
• ou encore les dommages corporels pouvant être causés à un tiers au contrat. 

Elle vous permettra donc de couvrir et d’assurer le développement de votre entreprise en protégeant ses prestations de services, ses produits, ou encore les tierces personnes participant au processus d’innovation.

La RC PRO Biotech sera de ce fait à même de vous couvrir sur de nombreux risques et de contribuer au maintien de votre activité. Il est temps d’assurer et de protéger votre activité !

Quels sont les différents types de start-up concernées par la RC PRO Biotech ?

La biotech innove dans le domaine des sciences de la vie. Elle comporte des risques qui étaient autrefois gérés par le secteur public. Les conséquences sont donc doubles.

Les start-up évoluant dans la biotech devront donc adopter une police capable d’assumer les risques liés à l’exploitation (préjudice aux tiers) et à la responsabilité professionnelle (erreurs dans l’accord, erreurs d’interprétation), que d’autres pourraient lui reprocher.

INIXIA, courtier en assurances spécialisé au cœur de l’industrie du biomédicale, effectue pour vous l’analyse, la prévention et la couverture des risques des métiers du biomédical et des biotechnologies pour vous proposer une solution adaptée. Au-delà des garanties proposées par nos Compagnies d’assurance partenaires, nous défendons vos intérêts et sommes à vos côtés lors de la survenance d’un sinistre.

Grâce à notre offre d’assurance complète destinée aux entreprises, il sera possible d’assurer plusieurs activités :

Sociétés Fabricants appareils et dispositifs médicaux :

C’est-à-dire les sociétés de vente d’instruments et d’appareils médicaux comme :

• les logiciels intégrés à un appareil,
• les produits thérapeutiques,
• les produits finis ou ses composants,
• les réactifs de laboratoire,
• les dispositifs médicaux
• ou encore les biomatériaux.

Sociétés Fabricants de produits pharmaceutiques et biologiques :

C’est-dire les entreprises fabricants de produits :

• recherches et développement en bio-science
• produits pour diagnostic ou thérapie
• Médicaments et bio-médicaments
• les vaccins
• les aliments ou les compléments alimentaires.

Sociétés Prestataires de services pour le compte de tiers :

C’est-à-dire les entreprises de Biotech ou de Medtech servant de :

• support scientifique
• support de chaîne de production
• Consultants

Les start-up du secteur de l’e-santé représentent aujourd’hui un secteur d’activité à fort potentiel pour lequel il semble se dessiner un avenir serein. C’est pourquoi INIXIA a pensé à préserver la pérennité de votre entreprise en vous proposant un contrat d’assurance RC PRO Biotech pensé pour vous.

Quelles sont les autres assurances pour assurer sa Biotech ?

La RC PRO Biotech, nous venons de le voir, couvre les conséquences financières des missions, services et produits de votre société en cas de mise en cause par un client ou un tiers. Mais elle n’est pas la seule assurance d’entreprise indispensable !

Il est en effet possible de couvrir sa société de façon plus optimale en souscrivant à d’autres types d’assurance, alors savez-vous à quelles assurances vous devez penser pour couvrir votre entreprise ?

La RC PRO est la plus courante mais elle n’est pas suffisante. Dans votre parcours de créateur, voici les assurances auxquelles il faudra s’intéresser :

• Assurances bureaux ou local commercial 
• RC des Dirigeants, RC des Mandataires Sociaux (Attention ! Les risques couverts ne sont pas les mêmes que ceux d’une RC PRO Biotech)
• Assurance Flotte de véhicules
• Mutuelle et prévoyance des Dirigeants
• Mutuelle et prévoyance des Collaborateurs
• Déplacements internationaux
• Assurance Homme-Clé
• Garantie croisée entre Associés

INIXIA est l’un des rares courtier à accompagner sa clientèle de start-up sur les 3 grands volets de l’assurance :

• Assurances de dommages: locaux, véhicules, matériel…
• Assurance de responsabilité: RC Produit, RC Exploitation, RC Professionnelle
• Protection sociale : Mutuelle des salariés, Prévoyance des salariés, Mutuelle Dirigeant, Prévoyance Dirigeant

💡 INIXIA prévoit également une garantie du matériel informatique en tous lieux ! Contactez-nous pour en savoir plus au 01 85 56 82 97.