Qu’est-ce qu’une quotité ?

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Vous empruntez en couple ou votre financement implique simplement plusieurs co-emprunteurs ? Vous souhaitez en savoir plus sur la quotité de l’assurance crédit immobilier ? Qu’est-ce qu’une quotité ? Comment déterminer les quotités qui correspondent à vos projets et votre situation financière ? Ou encore que faire en cas de séparation ? Peu importe que vous n’avez aucune notion en assurance emprunteur ou que vous ayez déjà une assurance et des connaissances supérieures à la moyenne, cet article vous permettra de comprendre l’essentiel des quotités.

Emprunteur et co-emprunteur, vous êtes sur un projet commun. Ce projet peut avoir des objectifs divers :

La banque exige une assurance décès invalidité (ADI) pour tout financement. Dans ce contrat d’assurance, il a les quotités que vous souhaitez prendre. Les quotités sont les répartitions des couvertures proposées. Le choix des répartitions n’est pas un choix à prendre à la légère. En effet, un mauvais choix peut entraîner de lourdes conséquences financières en cas de sinistre. Qu’est-ce que les quotités ? Comment choisir les quotités qui correspondent à vos projets ? Comment les négocier avec la banque ?

Un homme et une femme dans un salon avec le sourire qui regarde un contrat.

Qu’est-ce qu’une quotité ?

La quotité représente la quote-part de capital assuré sur chaque emprunteur en cas de pluralité d’emprunteurs. La somme des quotités est au moins égale à 100%. Chaque emprunteur peut aussi choisir de s’assurer à 100% du capital emprunté. Cela signifie qu’en cas de décès par exemple le prêt sera intégralement soldé. Dans le cas de quotités réduites, le prêt sera remboursé par l’assurance à hauteur de la quotité assurée sur l’emprunteur. En cas d’emprunteur unique, la quotité est égale à 100%. Les quotités sont généralement déterminées en accord avec la banque en fonction de conditions de ressources de chaque emprunteur.  C’est un point de négociation avec votre banquier. Des quotités réduites vont réduire le coût de l’assurance emprunteur et donc le coût total de votre crédit immobilier.

 

 

Quelles sont les quotités d’assurance de prêt les plus utilisées ?

La répartition des quotités est un choix important. En effet, ce choix a un impact direct sur le prix de l’assurance et en cas de sinistre, le capital restant dû.

Les quotités le plus souvent utilisées sont les suivantes.

Quotité à 50/50

Le 50/50, c’est la répartition la plus souvent utilisée. Effectivement, c’est une répartition équitable entre les co-emprunteurs. Souvent utilisé dans le cas où les co-emprunteurs ont le même niveau de revenu. En cas de décès de l’un d’eux, l’emprunteur « survivant » continuera de rembourser une échéance au niveau de ses revenus.

Quotité à 100/100

La prise en charge à 200 % est une répartition qui permet à la banque qu’en cas de décès ou invalidité d’un co-emprunteur le capital emprunter sera entièrement recouvert.

Quotité à 70/30

Les quotités 70/30 sont souvent utilisées dans plusieurs cas de figure. Dans une situation où l’un d’entre vous à un revenu plus élevé que l’autre cette répartition est intéressante. Dans le cas où la personne qui a le plus de revenus décède, l’autre co-emprunteur n’aura que 30 % du capital à prendre en charge.

Sachez qu’ensuite il n’y a aucune limite de répartition de quotité, certains emprunteurs choisirons de s’assurer à 70/70, 60/40, 80/20 etc.

Information ! Toutefois aux quotités réduites qui ne tiennent pas compte du fait qu’en cas de décès d’un co-emprunteur, l’emprunteur « survivant » devra assumer seul les charges du foyer initialement partagées à deux (éducation des enfants, vacances, entretien de la voiture etc..). INIXIA vous recommande de bien anticiper ces cas de figure et de vous prémunir soit au travers de quotités cumulées permettant de couvrir 150% du capital emprunté soit de vous couvrir personnellement au travers d’un contrat de prévoyance complémentaire. L’avantage de ce contrat est que les fonds seront directement versés à vos ayants-droits.

 

Que faire en cas de séparation ?

Il existe différents cas de figure dans le cadre d’une séparation.

Conserve le bien

Dans cette situation, on parle de rachat de soulte. Si elle en a les moyens, la personne qui souhaite conserver le bien va réaliser un rachat de soulte auprès de sa banque et devenir ainsi le seul et unique emprunteur de l’opération. L’emprunteur, nous l’avons vu doit alors obligatoirement avoir une quotité de 100 %. Autrement dit, l’emprunteur qui souhaite conserver le bien doit racheter les parts de l’autre. À ce moment, il est très intéressant pour le repreneur de négocier son assurance de prêt ou de faire racheter son prêt auprès d’un autre établissement bancaire.

Revente du Bien

La revente du bien intervient deux cas de figure. Soit aucun des co-emprunteurs ne souhaite conserver le bien soit l’emprunteur désireux de conserver le bien n’a pas le moyen de racheter la part du co-emprunteur. Si le bien est revendu le prêt sera soldé et il vous suffira de transmettre l’attestation de fin de prêt à votre assureur pour mettre un terme à votre assurance de prêt.

 

Exemple de sinistre engageant la quotité

Après des mois de recherche, vous trouverez enfin avec votre conjoint la maison qui vous convient et la banque est prête à vous suivre tous les deux sur le financement. 5 ans après, votre conjoint est atteint d’une pathologie lourde et en décède. Malheureusement, lors de la souscription à l’assurance de prêt, vous aviez opté pour des quotités réduite de 50/50 couvrant ainsi la moitié du capital emprunté sur chaque tête. Vous vous retrouvez dans une grande maison à assumer seul l’ensemble des charges, ce qui est ingérable pour vous.

Chez INIXIA, nous vous aurions conseillé de répartir la prise en charge de votre assurance de prêt au travers de quotités plus élevées ou de compléter ces quotités réduite avec un contrat de prévoyance. Vous auriez alors perçu un capital qui vous aurez aidé à surmonter ces difficultés financières.