Assurance Homme Clé

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L’homme-clé d’une entreprise peut se traduire comme étant une personne essentielle et indispensable à la poursuite de l’activité d’une société ou à tout le moins comme une personne possédant un savoir-faire unique ou rare, générateur d’une forte marge brute pour l’entreprise.

Le contrat d’assurance homme-clé constitue donc un contrat de prévoyance destiné à indemniser l’entreprise des dommages subis en cas de perte temporaire ou définitive de toute personne indispensable à ses activités.

Il permettra ainsi à tout individu considéré comme essentiel d’être assuré en cas d’incapacité de travail, d’invalidité ou de décès, pouvant engendrer une baisse du chiffre d’affaires de la marge brute et dans le pire des cas une cessation d’activité. C’est ainsi qu’il peut exister un ou plusieurs homme(s) clé(s) au sein d’une même entité.

la garantie homme clé

Qu’est-ce que l’assurance Homme-clé ?

L’assurance Homme-clé est un contrat permettant d’assurer la ou les personnes définies comme tel au contrat et dont l’absence pourrait avoir de fortes répercussions sur la pérennité de l’entreprise.

L’homme clé défini au contrat peut ainsi bénéficier de couverture de garanties et de prises en charge compte tenu de tout éventuel accident de la vie.

Qui est considéré comme Homme-clé ?

Au sein d’une société, on appelle l’Homme clé la personne indispensable à une entreprise. Cela se traduit par un savoir-faire, une technique, une expertise et des responsabilités propres à cette personne.

Il est d’usage que l’homme clé d’une entreprise soit son Fondateur ou son Dirigeant mais sachez qu’il peut par ailleurs être une toute autre personne en fonction du secteur d’activité dans lequel vous exercez.

En effet, le rôle de l’Homme-clé peut être porté par :

  • Le chef d’entreprise. Généralement, l’Homme clé d’une entreprise est le Fondateur et le Dirigeant
  • Un collaborateur indispensable. En effet, dans certaines entreprises, le rôle de l’Homme clé peut être endossé par une tierce personne jouant un rôle actif dans la réalisation du chiffre d’affaires :
    • Un « nez » travaillant chez un parfumeur
    • Un chef cuisinier dans un restaurant
    • Un commercial hors-pair
    • Un chercheur
    • Etc…

Pourquoi souscrire à une assurance Homme clé ?

En souscrivant à une assurance Homme clé, l’entreprise se voit protégée et peut assurer une continuité d’activité lors d’une situation qui aurait dû lui être fatale.

Notez que près de 15% des entreprises transférées suite au décès de leur Dirigeant ne parviennent pas à surmonter son absence et font faillite. On constate par ailleurs qu’un tiers des entreprises cessent ou réduisent considérablement leur activité suite à la disparition de l’homme clé.

Aucune personne n’étant réellement à l’abri d’un accident de la vie, la souscription à un contrat Homme clé permettra d’éviter :

  • Une faillite de l’entreprise. En souscrivant à cette assurance, le pourcentage de risques de faillite pourra être réduit en cas de décès prématuré de l’homme clé.
  • Une cessation d’activité. A la suite du décès du dirigeant, les salariés de l’entreprise ne peuvent plus assurer la gestion de la société. L’entreprise doit fermer.

💡 Le bénéficiaire du contrat Homme-Clé est donc l’entreprise et non la personne ou les ayants-droit de la personne désignée au contrat. C’est pourquoi les cotisations sont payées par l’entreprise et sont déductibles.

Quelles sont les garanties prises en charge par le contrat Homme clé ?

Les garanties de l’assurance homme clé couvrent d’ordre général le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).

Selon les garanties choisies, il sera également possible d’assurer l’homme clé sur l’incapacité de travail (ITT) ou encore l’invalidité permanente totale (IPT) ou l’invalidité permanente partielle (IPP) suite à un accident ou une maladie.

En souscrivant à une assurance Homme clé, les garanties couvertes pourront donc globalement prendre en charge :

  • La perte de l’exploitation
  • Le remboursement des prêts bancaires
  • Les frais de réorganisation
  • Trouver un remplaçant à l’Homme clé établit de l’entreprise
  • Maintenir une image de marque
  • Conserver la confiance des partenaires, des clients et des investisseurs

Dans quel cas l’assurance Homme clé intervient-elle ?

L’assurance Homme clé intervient dans deux cas de figure différents :

  • Si l’Homme clé se retrouve en Incapacité Temporaire de Travail (ITT). A la suite d’un accident ou d’une maladie, l’Homme clé ne peut plus subvenir aux besoins de l’entreprise. L’assureur se verra dans l’obligation de verser des indemnités journalières à l’entreprise pour couvrir les frais professionnels.
  • Si l’Homme clé se retrouve à la suite d’une maladie ou d’un accident en état d’invalidité permanente totale (IPT) ou partielle (IPP)
  • Si l’Homme clé décède. En terme de fréquence, l’assurance Homme clé intervient surtout lors du décès du dirigeant de l’entreprise

A la suite de l’une des situations couvertes par l’assurance Homme clé, l’indemnisation pourra être faite par :

  • Système indemnitaire. L’indemnité se fixe en fonction du préjudice financier
  • Système forfaitaire. L’indemnité correspond au capital forfaitaire versé à l’entreprise. Ce système forfaitaire se calcule en fonction des besoins de l’entreprise au moment de la souscription du contrat.
Information ! Le contrat d’assurance homme clé permet à l'entreprise indemnisée de déduire les primes d'assurance versées (depuis la signature du contrat) au revenu imposable. En cas de sinistre, l'indemnité versée à l'entreprise doit être incluse dans le bénéfice de l’exercice en cours, elle est donc imposable. Dans le cas où le versement résulte d’une du décès d'une personne clé, la loi autorise l’étalement, à parts égales, de ce bénéfice exceptionnel sur un délai de cinq ans : l'année du versement de l'indemnité suivi par les quatre années suivantes.

Comment souscrire à l’assurance Homme clé ?

Avant la souscription d’un contrat Homme clé, plusieurs critères sont à établir :

Qui est légitime à ce contrat ? Ce contrat s’adresse à l’ensemble des entreprises. La personne désignée comme Homme clé par l’entreprise sera dès lors, assurée au contrat dont l’entreprise sera bénéficiaire.

Information ! Tous les Hommes clés ne peuvent pas être assurés. Certains assureurs définissent au préalable un âge maximum à ne pas dépasser pour y souscrire.
Définir les besoins financiers. Selon chaque entreprise, le montant des capitaux assurés est très variable. Une étude financière réalisée en amont par l’Homme clé et son expert-comptable permet de statuer sur la perte de marge brute engendrée si l’Homme clé décède. Il est donc primordial d’être bien accompagné par son assureur afin de déterminer le meilleur niveau de garantie.

Le montant de la prime. Le montant de la prime se calcule en fonction du capital à assurer, de l’âge ainsi que de l’état de santé de l’Homme clé. Les échéances de paiement sont aux libres choix de l’assuré.

Les formalités médicales. Lors de la souscription à un contrat d’assurance Homme clé, comme lors de tout contrat d’assurance, un questionnaire de santé est rempli afin de statuer sur les antécédents médicaux de l’Homme clé.

Des examens médicaux supplémentaires sont généralement exigés par les assureurs si les capitaux de l’entreprise sont importants et représentent un véritable enjeu.

Information ! Si vous avez un profil fumeur, il y aura une incidence directe sur le montant de votre cotisation. En effet, les assureurs proposent généralement deux offres de contrats différents pour fumeurs et non-fumeurs.

Comment résilier son contrat d’assurance Homme clé ?

Il est très simple pour une entreprise de résilier son contrat Homme clé. En effet, la résiliation de l’assurance Homme Clé peut se faire annuellement, à la chaque date d’anniversaire du contrat.

Cependant notez qu’il est également possible que la résiliation se faire à l’initiative de l’assureur en cas de :

  • Chômage, cessation d’activité ou départ à la retraite de l’Homme clé
  • Absence ou de retard de paiement consécutif ou des cotisations par la société

Dans le cadre d’un changement de situation de la part de l’assuré, l’assureur peut également mettre fin au contrat et propose une nouvelle offre. Si l’entreprise rejette ce tarif, alors la garantie prendra fin.