Instagram, TikTok, YouTube, Twitch… L’activité d’influenceur ou de créateur de contenu s’est largement professionnalisée. Derrière une publication sponsorisée se trouvent désormais des contrats, des engagements commerciaux, des prestataires et parfois des revenus importants. Une erreur peut donc avoir de véritables conséquences financières.
Publication non conforme au brief, utilisation d’un contenu sans autorisation, erreur dans une campagne ou litige avec une marque : les risques encourus sont nombreux. Dans certaines situations, une faute professionnelle peut causer un préjudice à un client ou à un tiers et engager la responsabilité professionnelle du créateur.
Souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle, souvent appelée assurance RC Pro ou RCP, peut alors permettre de protéger son activité. Mais cette assurance est-elle obligatoire ? Quels dommages peut-elle couvrir ? Et de quelles autres assurances un influenceur peut-il avoir besoin ?
Influenceur : une activité professionnelle avec de vraies responsabilités
Lorsqu’un créateur réalise des partenariats rémunérés avec des marques, son activité dépasse la simple publication de contenus personnels. Il fournit une prestation commerciale qui peut s’accompagner d’obligations contractuelles.
La législation française encadre d’ailleurs l’influence commerciale par voie électronique. Elle impose notamment des obligations concernant la transparence des communications commerciales et encadre la promotion de certains biens et services.
Le créateur doit donc être vigilant dans l’exercice de son activité. Un manquement à ses engagements, une imprudence ou une omission peut entraîner des réclamations et, selon les circonstances, engager sa responsabilité.
Cette réalité concerne aussi les auto-entrepreneurs. Le statut de micro-entrepreneur n’empêche pas une mise en cause lorsqu’un dommage est causé dans le cadre de l’activité professionnelle.
Quels sont les principaux risques encourus par un influenceur ?
Les risques de responsabilité civile sont particulièrement variés dans les métiers du numérique.
Un influenceur peut par exemple publier une information incorrecte dans le cadre d’une campagne, ne pas respecter le calendrier prévu par son contrat ou utiliser une photographie, une vidéo, une musique ou un élément graphique sans disposer des droits nécessaires.
Un problème peut également survenir lorsqu’un contenu publié ne correspond pas aux engagements contractuels pris auprès de la marque. Si cette faute provoque des pertes financières, le client peut chercher à obtenir réparation des préjudices subis.
Les risques ne sont donc pas uniquement liés à des dommages matériels ou corporels. Dans le secteur d’activité de l’influence, les dommages immatériels et les conséquences pécuniaires d’une erreur peuvent occuper une place particulièrement importante.
Quand la responsabilité professionnelle peut-elle être engagée ?
La responsabilité civile professionnelle peut être recherchée lorsqu’une faute, une erreur, une négligence ou une omission commise dans le cadre de l’activité cause un dommage à autrui.
Prenons l’exemple d’un influenceur qui s’engage contractuellement à publier une campagne à une date précise pour accompagner le lancement d’un produit. Si la publication n’est pas réalisée et que la marque estime subir un préjudice financier, un litige peut apparaître.
La situation peut également concerner une atteinte aux droits d’un tiers. L’utilisation non autorisée d’une photographie ou d’un autre contenu protégé peut donner lieu à une réclamation et éventuellement à une demande de dommages et intérêts.
La responsabilité professionnelle constitue donc un véritable sujet pour les influenceurs, les créateurs de contenu et, plus largement, les prestataires travaillant dans les métiers de la communication numérique.
Quels dommages une assurance RC Pro peut-elle couvrir ?
L’assurance responsabilité civile professionnelle a pour objectif de couvrir certaines conséquences pécuniaires des dommages causés à un tiers dans le cadre de l’activité professionnelle, selon les garanties prévues au contrat d’assurance.
On distingue généralement trois grandes catégories de dommages : les dommages corporels, les dommages matériels et les dommages immatériels.
Dans le cas d’un influenceur, les dommages immatériels peuvent être particulièrement pertinents. Une erreur dans une campagne peut, par exemple, occasionner une perte financière à une entreprise sans qu’un bien matériel soit nécessairement endommagé.
Selon le contrat de responsabilité civile souscrit, l’assureur peut intervenir pour indemniser certains préjudices lorsque la responsabilité de l’assuré est engagée. La prise en charge reste toutefois soumise aux plafonds, franchises et exclusions du contrat.
Il est donc essentiel de vérifier que l’assurance RC professionnelle couvre réellement les activités exercées.
RC Pro et RC exploitation : quelle différence ?
L’assurance RC Pro et la responsabilité civile exploitation sont deux garanties proches mais qui ne répondent pas exactement aux mêmes risques.
La RC professionnelle couvre principalement les dommages liés à la réalisation des prestations. Pour un influenceur, cela peut concerner une erreur ou une faute commise pendant l’exécution d’une campagne pour une marque.
La responsabilité civile exploitation concerne davantage les dommages causés à autrui dans le fonctionnement courant de l’entreprise, indépendamment de la prestation elle-même.
Imaginons par exemple qu’un créateur organise un tournage dans ses locaux professionnels et qu’un prestataire se blesse en raison d’un équipement mal positionné. Selon les circonstances et les garanties souscrites, la RC exploitation peut être concernée.
Ces deux responsabilités civiles peuvent donc être complémentaires.
L’assurance RC Pro est-elle obligatoire pour un influenceur ?
L’assurance responsabilité civile professionnelle n’est pas une assurance obligatoire pour l’ensemble des professions. Certaines professions réglementées sont soumises à une obligation d’assurance spécifique, mais ce principe ne peut pas être généralisé à chaque entreprise ou auto-entrepreneur.
Pour l’influence commerciale, la réglementation prévoit notamment une obligation spécifique d’assurance de responsabilité civile professionnelle pour certaines personnes établies hors de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou de la Suisse lorsqu’elles exercent leur activité à destination du public français.
Un influenceur établi en France n’est donc pas, du seul fait de son activité d’influence commerciale, soumis à une obligation générale de souscrire une assurance RC Pro.
Elle reste néanmoins fortement recommandée dès lors que l’activité implique régulièrement des contrats, des annonceurs ou des montants financiers significatifs.
Partenariats avec les marques : le risque contractuel
La relation entre une marque et un influenceur repose généralement sur des engagements précis.
Le contrat peut prévoir la nature du contenu à produire, le nombre de publications, les plateformes utilisées, les délais, la rémunération, les droits d’exploitation ou encore certaines obligations d’exclusivité.
Une inexécution ou une mauvaise exécution de ces engagements peut être à l’origine d’un litige. Selon les circonstances, la responsabilité contractuelle du professionnel peut alors être recherchée.
Il est donc important de lire attentivement chaque contrat avant sa signature et de conserver les échanges, briefs et validations relatifs aux campagnes réalisées.
Une assurance responsabilité professionnelle adaptée ne dispense jamais d’une gestion rigoureuse des relations contractuelles.
La propriété intellectuelle, un risque à ne pas négliger
Créer du contenu implique régulièrement d’utiliser des images, vidéos, musiques, typographies ou créations réalisées par des tiers.
Or, le fait qu’un contenu soit facilement accessible sur Internet ne signifie pas qu’il peut être utilisé librement dans le cadre d’une activité commerciale.
Une utilisation non autorisée peut provoquer une réclamation de la part du titulaire des droits. Pour un chef d’entreprise ou un auto-entrepreneur vivant de la création de contenu, ce type de litige peut représenter une charge financière importante.
Au moment de souscrire une assurance, il est donc pertinent de vérifier précisément les exclusions et extensions de garantie proposées pour les activités numériques.
Assurance multirisque professionnelle : est-elle utile ?
La RC Pro ne couvre pas tous les risques d’une entreprise.
Selon l’organisation du créateur, une assurance multirisque professionnelle peut permettre de protéger d’autres aspects de son activité. Elle peut notamment intégrer, selon le contrat multirisque choisi, des garanties concernant les locaux professionnels, le matériel professionnel ou certains événements comme un dégât des eaux.
Pour un influenceur possédant des caméras, ordinateurs, éclairages et autres équipements coûteux, les dommages aux biens peuvent représenter un risque financier significatif.
Une assurance multirisque peut donc compléter la garantie responsabilité civile. Les garanties doivent cependant être choisies en fonction du secteur d’activité, du matériel possédé et des conditions dans lesquelles le professionnel travaille.
Protection juridique : un complément à la RC professionnelle
Une réclamation ne conduit pas nécessairement immédiatement à l’indemnisation d’un dommage. Elle peut d’abord entraîner un désaccord ou un litige avec une marque, une agence, un sous-traitant ou un autre prestataire.
Une assurance protection juridique peut apporter un accompagnement dans certaines de ces situations, selon les conditions du contrat souscrit. Elle peut notamment prévoir une assistance juridique et la prise en charge de certains frais liés à la défense des intérêts de l’assuré.
La RC Pro et la protection juridique répondent donc à des besoins différents et peuvent constituer des couvertures complémentaires.
Comment choisir son assurance RC Pro influenceur ?
Toutes les assurances responsabilité civile ne proposent pas les mêmes garanties. Il est donc important de choisir un contrat correspondant précisément à votre métier.
Un créateur réalisant uniquement quelques contenus sponsorisés n’est pas nécessairement exposé aux mêmes risques qu’un influenceur travaillant avec de nombreuses marques, faisant appel à des sous-traitants et organisant régulièrement des tournages.
Avant toute souscription d’une assurance, il convient notamment d’examiner les activités couvertes, les dommages garantis, les exclusions, les franchises, les plafonds d’indemnisation et les modalités applicables en cas de sinistre.
Le tarif de l’assurance ne doit donc pas être le seul critère de choix. Une couverture moins chère mais inadaptée aux activités professionnelles réellement exercées peut perdre une grande partie de son intérêt au moment d’une réclamation.
Faire appel à un courtier en assurance permet notamment d’être accompagné dans l’analyse des risques et la recherche d’un contrat adapté.
INIXIA accompagne les influenceurs et créateurs de contenu
Influenceur, créateur de contenu ou auto-entrepreneur dans le digital : chaque activité présente des risques spécifiques. À mesure que les collaborations se développent, protéger son entreprise contre les conséquences financières d’une erreur ou d’un sinistre devient un véritable enjeu de pérennité.
Chez INIXIA, nous accompagnons les professionnels dans la recherche de solutions d’assurance adaptées à leur métier. Assurance RC Pro, responsabilité civile exploitation, assurance multirisque professionnelle ou protection juridique : les garanties sont étudiées en fonction de l’exercice réel de votre activité.
L’objectif est de disposer d’un contrat d’assurance cohérent avec les risques encourus et de protéger votre entreprise face aux dommages susceptibles d’être causés à autrui.
Conclusion
L’activité d’influenceur comporte de véritables risques professionnels. Faute professionnelle, omission, inexécution contractuelle, dommages causés à un tiers ou litige relatif à un contenu peuvent engager la responsabilité du créateur et entraîner des pertes financières.
Souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle permet de bénéficier d’une protection contre certaines conséquences pécuniaires de ces risques, dans les limites du contrat. Selon les besoins, une assurance multirisque professionnelle ou une protection juridique peut compléter cette couverture.
Pour choisir une assurance adaptée à votre activité, INIXIA accompagne les influenceurs, auto-entrepreneurs et créateurs de contenu dans l’identification des garanties professionnelles correspondant réellement à leur métier.