Vous êtes médecin ou vous envisagez de vous lancer à votre compte dans ce secteur ? Vous souhaitez en savoir plus sur l’assurance RC PRO Médecin ? Comment obtenir la meilleure assurance ? Quelles sont les garanties pour votre activité ? Comment mettre en concurrence votre contrat actuel RC PRO Médecin ?
En tant que médecin, votre rôle est crucial pour assurer la santé et le bien-être de vos patients. Cependant, votre métier comporte de nombreux risques. En cas de préjudice, les répercussions peuvent affecter votre activité. L’assurance RC PRO Médecin vous protège des conséquences d’un sinistre lié à l’exercice de votre profession.
L’assurance RC PRO Médecin est un contrat qui vous protège en cas de préjudice lié à votre activité professionnelle. En effet, souscrire une assurance responsabilité RC PRO permet à la compagnie d’assurance de prendre en charge les frais d’indemnisation après un sinistre.
La souscription d’une assurance RC PRO prend en charge la plupart des dommages matériels et immatériels consécutifs à l’exercice de votre métier. En tant que médecin, vous pouvez être couvert pour les préjudices causés par vous-même, vos employés et vos sous-traitants. Les différents dommages pris en charge sont les suivants :
D’après l’article 1240 du Code Civil, la responsabilité civile oblige l’entreprise qui cause un dommage à autrui à le réparer par le versement de dommages et intérêts. Être couvert par l’assurance RC professionnelle Médecin permet de protéger votre entreprise, mais également vos collaborateurs et vos patients durant l’exercice de votre activité.
En tant que médecin, vous êtes sollicités par plusieurs types de patients :
Vos interventions sont nombreuses et variées dans votre métier :
La diversité de vos interventions comporte de nombreux risques auxquels vous êtes exposé :
Ces risques, liés à vos interventions, peuvent avoir des conséquences désastreuses pour la santé de votre entreprise :
Ainsi, l’assurance RC PRO Médecin vous sécurise des risques de chaque intervention et des répercussions qu’elles peuvent avoir sur votre entreprise.
Les métiers de la médecine étant une profession réglementée, le code de la santé publique impose aux professionnels de santé l’obligation de souscrire à une assurance responsabilité civile professionnelle pour pouvoir exercer légalement. En vertu de l’article 1240 du Code Civil et de la Loi n° 2002-1577 du 30 décembre 2002, il est impératif pour les médecins de disposer d’une couverture RC PRO pour exercer en toute légalité et sécurité.
Les garanties de la RC PRO sont diverses et variées :
L’assurance RC PRO ne couvre pas tous les dommages causés à des tiers. Certaines exclusions sont :
Plusieurs facteurs déterminent le budget prévisionnel :
Exemple 1 : Vous travaillez sur un traitement complexe pour un patient. En cours de réalisation, une erreur de diagnostic cause des complications et des coûts supplémentaires. L’assurance prendra en charge les frais de défense et les dommages et intérêts.
Exemple 2 : Vos systèmes informatiques sont infectés par un virus, retardant toutes les phases de traitement et de gestion des dossiers patients. Sans la garantie CYBER, les frais d’intervention de l’expert en cybersécurité et les pertes d’exploitation ne seront pas couverts. Chez INIXIA, nous vous aurions conseillé cette garantie CYBER en complément de votre RC Professionnelle, car les cyberattaques se multiplient.