Assurance RC PRO pour Associations

Venez découvrir tout ce qu’il faut savoir sur les assurances professionnelles proposées par le courtier INIXIA !

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Une association doit souscrire à une assurance RC PRO Association afin de couvrir les dommages pouvant être causés par un bénévole, un salarié ou un adhérent envers un tiers. Un de vos adhérents est victime d’une intoxication alimentaire ? Un bénévole se blesse lors d’un meeting ? À la suite de l’organisation d’un événement associatif, un de vos biens a été dérobé ?

L’assurance RC PRO Association proposée par votre courtier INIXIA protège votre structure contre tous les dommages pouvant survenir dans le cadre de vos activités, qu’ils soient corporels, matériels ou immatériels.

Il existe naturellement différents types d’associations, avec des niveaux de risques très variés. Les associations sportives, par exemple, présentent un risque accru d’accident ou de blessure pour les adhérents et les bénévoles. Dans ce cas, la souscription à une assurance RC PRO Association est indispensable pour limiter les conséquences financières d’un sinistre sur votre activité professionnelle (défense-recours, dommages et intérêts), mais aussi sur votre vie personnelle en tant que dirigeant (Responsabilité des Mandataires Sociaux – protection du patrimoine personnel).

INIXIA vous explique comment protéger efficacement votre association et en limiter les conséquences éventuelles.

Pourquoi souscrire à une RC PRO Associative ?

Créer une association est simple. Protéger sa pérennité l’est moins. La responsabilité civile est l’un des premiers éléments à maîtriser pour anticiper les risques liés à vos activités. Il est essentiel d’imaginer les différents sinistres auxquels votre structure pourrait être exposée afin de choisir des garanties adaptées et solides.

En effet, les risques peuvent être fréquents et imprévisibles : accidents lors d’un événement, dommages à un tiers, pertes financières… Une bonne anticipation vous permet d’éviter des conséquences importantes sur votre fonctionnement ou votre réputation.

Découvrez les meilleures offres de contrat d’assurance RC PRO Association sur notre page dédiée.

 

Associations concernées

Il existe une multitude d’associations loi 1901, chacune avec des besoins différents. Pour certaines, la souscription à une RC PRO est obligatoire afin d’être protégée en cas de dommages causés à un tiers :

• Associations touristiques
• Associations sportives
• Associations de gestion agréées (AGA)
• Associations employant des professionnels de santé

Pour les autres, la loi n’impose pas de souscription, mais il est vivement recommandé d’être assuré. La responsabilité d’une association peut être engagée si un membre ou un tiers subit un dommage, même sans intention de nuire.

Cas d’exonération

Il existe toutefois quelques exceptions :

• En cas de force majeure
• En cas de faute ou négligence d’un tiers

Dans tous les autres cas, la RC PRO Association couvre votre structure et contribue au maintien de vos activités. C’est, en quelque sorte, « l’assurance-vie » de votre association.

 

Quels sont les dommages couverts par l’assurance RC Associative ?

L’assurance RC PRO Association couvre trois grandes familles de dommages :

• Dommages matériels
• Dommages immatériels
• Dommages corporels

Pour obtenir une protection optimale, il est essentiel de déclarer précisément les activités de votre association :
Voyages ? Événements ? Sorties ? Déplacements réguliers ? Ateliers ? Repas ?
Ces informations permettent d’adapter la couverture à la réalité de votre fonctionnement.

Le prix de l’assurance annulation est d’ordre général basé sur le montant garanti. Par conséquent, il s’agit principalement d’un pourcentage préétabli par les Compagnies d’assurances.  Il est donc nécessaire de faire un travail de comparaison pour trouver les meilleurs tarifs !

 

Quelles sont les garanties exceptionnelles pouvant être couvertes par l’assurance RC PRO proposée par votre courtier en assurances INIXIA ?

Le contrat d’assurance RC PRO Associative proposé par nos services est l’un des contrats d’assurance les plus personnalisables du marché. Notre priorité au quotidien consiste à vous offrir les services dont vous avez besoins et répondant au plus proche de vos attentes. Nous avons développé une capacité d’écoute et d’accompagnement sans pareil qui permettent à nos clients de bénéficier des meilleures garanties et de s’offrir le contrat le plus couvrant qu’il soit.

Avec ce simple contrat d’assurance RC PRO INIXIA, vous pourrez couvrir un ensemble de personnes (dont vos collaborateurs et vous-même) mais également protéger la structure de votre entreprise. Ainsi, le contrat RC PRO Associatif permet de couvrir :

• La structure associative elle-même, en tant que personne morale
• Les représentants légaux ou les Dirigeants de l’association
• Les personnes statuaires de la structure
• L’ensemble des adhérents, des membres ainsi que les fondateurs de l’association
• Les bénévoles, les salariés mais également les stagiaires employés par le groupe
• les arbitres et les juges amenés à intervenir dans le cadre de l’exercice de votre activité
• les mineurs encadré et placé sous la surveillance de l’association

Par conséquent, tous dommages causés par les acteurs susmentionnées envers une personne extérieure à l’association ou envers un autre assuré seront indemnisé par l’assurance RC PRO Association.

L’importance de l’assurance RC PRO 

l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle permet de faire face aux éventuels litiges, y compris les frais de justice ou d’arbitrage.

Grâce à la RC PRO vous serez en effet en capacité de vous défendre d’une part (par voie d’arbitrage ou par voie judiciaire) et d’être dédommagé pour certains projets en cas de condamnation ou de mise en cause (prise en charge des dommages et intérêts par l’assureur).

L’étendue de la responsabilité d’une association est telle qu’elle sera évaluée en fonction de la gravité du sinistre commis. L’assurance RC PRO Associative jouera, de fait, un rôle majeur dans la négociation avec les tiers et dans la résolution à l’amiable des litiges.

Ne négligez pas cette assurance indispensable pour travailler les yeux fermés !

Premier exemple : Vous êtes le Dirigeant d’une association physique et sportive destinée à des enfants mineurs. Malgré votre vigilance et votre attention à l’égard des enfants, l’un d’entre eux se blesse et entraîne dans sa chute un autre de ses camarades. Les parents vous attaquent et vous demandent réparation. La RC PRO Associative permet de couvrir l’ensemble des membres de l’association, de ce fait, les frais médicaux et les mise en cause de la part des parents ne pourront pas engager votre responsabilité. En effet, c’est l’assurance RC PRO qui se chargera d’indemniser le couple.

Deuxième exemple : Vous organisez une soirée caritative pour récolter des fonds destinés à être reversés dans un projet. Pendant la soirée, l’un de vos salariés se rend compte que la caisse a disparu, il avait pourtant fait très attention. La souscription à l’assurance RC PRO Association englobant l’ensemble des collaborateurs, pourra prendre en charge une partie de la somme dérobée.