ITT Assurance : L’essentiel sur la garantie ITT
Vous êtes en train de négocier un prêt immobilier avec votre banque ? Et vous souhaitez une garantie ITT dans votre assurance emprunteur ? Que faut-il savoir sur l’ITT avant d’y souscrire ? Quelle franchise retenir pour la garantie arrêt de travail ? Comment choisir ITT assurance ? Nous répondons à l’ensemble de vos questions dans cet article.
L’assurance ITT a pour but de vous faciliter le remboursement de votre prêt lorsque vous êtes en incapacité temporaire de travail. De même, une bonne garantie rassure la banque sur le fait que vos mensualités seront payées même en cas d’arrêt de travail temporaire. Par ailleurs, la banque vous demandera d’avoir une garantie pour un achat de résidence, résidence principale ou secondaire. Quels sont les avantages de l’ITT assurance ? Comment ça marche ? Quelles sont les exclusions ?
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C’est quoi la garantie ITT ?
Dans la situation où, emprunteur, vous avez un accident où vous souffrez d’une maladie grave et que vous êtes médicalement reconnu dans l’incapacité d’exercer votre métier pour une durée généralement supérieur à 90 jours, la garantie ITT intervient dans la prise ne charge de tout ou partie de vos échéances de prêt. Cette garantie-crédit prend en charge une partie des mensualités pendant le délai de votre convalescence. Le but de la garantie ITT est de vous permettre de compenser les conséquences financières dues à un arrêt de travail jusqu’à la reprise d’activité de l’emprunteur ou les 3 ans (1095 jours) dépassés.
Comment fonctionne l’assurance ITT ?
L’ITT intervient après le signalement du sinistre et après un délai de franchise (délai post sinistre pendant lequel l’assureur ne délivre aucune prise en charge). Le délai de franchise est une période où vous ne percevez aucune indemnité. Elle dure souvent 90 jours pour les salariés car ils sont couverts à taux plein par leur employeur durant cette période. Elle peut être réduite pour les Travailleurs non-salariés qui ne bénéficient eux, que d’une protection réduite et ne sont pas toujours bien assurés par leur contrat prévoyance Madelin.
La garantie ITT vous couvre financièrement pendant une durée déterminée qui ne dépasse pas les 3 ans. En effet, elle prend en charge une partie des mensualités pour compenser votre perte financière due à l’arrêt de travail. Mais, le montant de la prise en charge des frais varie d’une assurance à l’autre. En général, il existe 2 types de prise en charge.
Indemnitaire : la compagnie d’assurance prend en charge uniquement la perte de votre revenu.
Forfaitaire : la compagnie d’assurance couvre l’intégralité de l’échéance.
Comment faire jouer l’assurance suite à une ITT ?
Les démarches à faire pour en bénéficier sont les suivantes.
- Signaler le sinistre à la compagnie d’assurance en respectant les délais.
- La compagnie d’assurance a mandaté un médecin pour vous.
- Après une consultation, le médecin donne son accord ou pas..
- Délai de franchise de 90 jours
- Indemnisation de l’assurance
D’autre part, en fonction de votre situation, vous devez fournir les justificatifs suivants.
- L’avis d’arrêt de travail,
- Certificat médical détaillé,
- Une déclaration d’accident précisant les circonstances de l’événement,
- Le tableau d’amortissement du prêt concerné,
- Le bulletin de situation en cas d’hospitalisation…
Quels délais de franchise à prévoir ?
La garantie ITT s’applique uniquement sur des arêtes de travail de longue durée. De ce fait, il y a une période où vous ne serez pas couvert par l’assurance emprunteur. Cette période s’appelle le délai de franchise. Les délais de franchise varient selon plusieurs facteurs.
Dans le cas où vous êtes travailleur-non salarié, vous pouvez négocier le délai de franchise. En outre, vous avez un délai de 15 à 60 jours de franchise.
Dans la situation où vous êtes salariés, la période de franchise est le plus généralement de 90 jours.
Quelles sont les exclusions de l’assurance ITT prêt immobilier ?
Les exclusions de la garantie ITT sont les suivantes.
En fonction de la compagnie d’assurance, certains types d’ITT ne sont pas pris en charge par l’assureur. Par exemple, on peut retrouver :
- Les affections psychologiques (dépression, fatigue chronique…) en l’absence de rachat d’exclusion (option MNO ou DOS/PSY),
- Des affections disco-vertébrales (lombalgies, hernie discale…) en l’absence de rachat d’exclusion (option MNO ou DOS/PSY),
- Une maladie qui n’a pas été mentionnée dans le questionnaire médical (= fausse déclaration),
- Une tentative de suicide pendant la première année de contrat,
- Pratique de sport extrême non mentionnée dans le questionnaire santé.