Renégocier un prêt immobilier permet de revoir certaines conditions de son financement. L’objectif est souvent d’obtenir un taux de crédit plus avantageux ou de modifier les mensualités. Mais qu’en est-il de l’assurance emprunteur ?
Une renégociation est une bonne occasion de vérifier son contrat d’assurance de prêt. Le financement a évolué depuis la signature de l’offre, et la situation personnelle ou professionnelle des emprunteurs peut également avoir changé. Pour autant, renégocier son crédit ne signifie pas automatiquement devoir souscrire une nouvelle assurance.
Alors, faut-il adapter son assurance emprunteur lors d’une renégociation de prêt ? Tout dépend de la manière dont le crédit est renégocié et de la couverture déjà en place.
Renégociation et rachat de crédit : quelle différence pour l’assurance ?
Avant de parler d’assurance, il faut distinguer deux opérations.
La renégociation du prêt immobilier intervient auprès de la banque qui a accordé le financement. L’emprunteur négocie de nouvelles conditions, par exemple un taux d’intérêt différent. La modification peut être formalisée par un avenant au contrat de prêt.
Le rachat de crédit immobilier fonctionne autrement. Un nouvel établissement bancaire rembourse le crédit existant et accorde un nouveau prêt. Un nouveau financement est donc mis en place.
Cette différence a son importance pour l’assurance de prêt immobilier. Dans le second cas, le nouveau prêteur va définir les garanties exigées pour assurer le nouveau crédit.
Faut-il forcément changer d’assurance après une renégociation ?
Non. Une renégociation auprès de la même banque n’impose pas systématiquement un changement d’assurance emprunteur.
En revanche, elle constitue un bon moment pour faire le point sur le contrat d’assurance. Le capital restant dû et la durée restante ne sont plus les mêmes qu’au moment de la souscription.
Plusieurs éléments peuvent alors être vérifiés :
- le coût de l’assurance sur la durée restante ;
- la quotité de chaque emprunteur ;
- les garanties décès (DC), PTIA, ITT, IPT ou IPP prévues au contrat ;
- les exclusions et délais de franchise ;
- les conditions d’indemnisation en cas de sinistre.
L’objectif n’est donc pas de changer d’assurance à tout prix, mais de vérifier si le contrat reste adapté.
Une renégociation permet-elle de faire des économies sur l’assurance ?
La renégociation du crédit et le changement d’assurance sont deux démarches distinctes. Pourtant, les étudier au même moment peut être intéressant.
Un contrat groupe souscrit auprès de la banque lors de l’achat immobilier n’est pas nécessairement l’offre la plus adaptée plusieurs années plus tard. Une délégation d’assurance peut permettre de comparer les offres proposées par d’autres assureurs.
Attention toutefois : il ne faut pas regarder uniquement le taux d’assurance ou la mensualité. Une assurance moins chère peut présenter des conditions différentes.
Il faut donc comparer le coût total restant, mais aussi le niveau de garantie, les exclusions, les franchises et les modalités de prise en charge.
Quelles garanties faut-il revoir après plusieurs années ?
La situation d’un emprunteur peut évoluer pendant la durée du prêt.
Un changement d’activité professionnelle, une nouvelle répartition des revenus entre co-emprunteurs ou une évolution du projet immobilier peuvent justifier une nouvelle analyse de la couverture.
Faut-il modifier la quotité des co-emprunteurs ?
La quotité assurée détermine la part du financement couverte pour chaque emprunteur. Pour un couple, la répartition choisie lors de la souscription peut ne plus correspondre à la situation actuelle.
Il peut donc être utile de vérifier si cette répartition reste cohérente avec les besoins du foyer et les exigences de l’établissement prêteur.
Toute modification doit cependant être étudiée avec attention. Réduire une quotité pour diminuer la cotisation peut également réduire la protection en cas de décès ou d’invalidité de l’un des assurés.
Peut-on changer d’assurance sans attendre la renégociation du prêt ?
Oui. C’est un point important.
Aujourd’hui, la loi Lemoine permet de résilier et remplacer une assurance emprunteur à tout moment, sans frais, pour les contrats entrant dans son champ d’application. Il n’est donc plus nécessaire d’attendre la date anniversaire du contrat.
Le nouveau contrat doit toutefois respecter le niveau de garantie exigé par la banque. L’établissement prêteur vérifie l’équivalence des garanties avant d’accepter la substitution.
La fiche standardisée d’information permet notamment d’identifier les critères retenus pour le financement.
Les anciens dispositifs, comme la loi Hamon et l’amendement Bourquin, ont joué un rôle important dans l’évolution du droit au changement d’assurance. Mais pour les contrats concernés aujourd’hui, c’est la résiliation à tout moment instaurée par la loi Lemoine qui constitue la règle à retenir.
Et en cas de rachat du prêt par une autre banque ?
Le rachat de crédit mérite une attention particulière.
Puisqu’un nouveau prêt remplace l’ancien, l’assurance attachée au précédent financement ne couvre pas automatiquement ce nouveau crédit. Il faut donc anticiper la couverture demandée par le nouvel organisme prêteur.
C’est aussi l’occasion de comparer plusieurs assurances de prêt plutôt que d’accepter immédiatement le contrat groupe proposé avec la nouvelle offre.
Le coût ne doit pas être le seul critère. Il faut comparer des garanties équivalentes et tenir compte de la situation personnelle de l’emprunteur.
Selon le dossier, l’âge, l’activité professionnelle ou certains éléments liés au risque peuvent influencer les conditions proposées par les compagnies d’assurance.
Comment comparer son assurance lors d’une renégociation ?
Une méthode simple consiste à repartir des caractéristiques actuelles du financement plutôt que de se fier au contrat souscrit plusieurs années auparavant.
Il faut notamment connaître le capital restant dû, la durée restante, les quotités, les garanties exigées et le coût de l’assurance actuelle.
Un comparateur d’assurance peut fournir une première estimation. Toutefois, les différences entre contrats ne se limitent pas au tarif. Les définitions de l’incapacité de travail, les exclusions ou encore les délais de franchise peuvent modifier fortement la qualité de la couverture.
Le contrat le moins cher est-il forcément le plus avantageux ? Non. L’objectif est de trouver une assurance présentant un équilibre cohérent entre tarif et garanties.
Profiter de la renégociation pour faire le point sur son assurance
Renégocier son prêt immobilier ne signifie donc pas qu’il faut automatiquement résilier son assurance. En revanche, c’est une excellente occasion de vérifier si elle correspond toujours au financement et aux besoins des emprunteurs.
Chez INIXIA, courtier en assurances, nous pouvons comparer les contrats d’assurance emprunteur et leurs garanties afin d’identifier les solutions adaptées au prêt et au profil de l’assuré.
La bonne démarche consiste ainsi à traiter séparément deux questions : mon crédit peut-il être renégocié dans de meilleures conditions et mon assurance emprunteur est-elle toujours adaptée ?