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Venez découvrir tout ce qu’il faut savoir sur les assurances professionnelles proposées par le courtier INIXIA !

Vous exercez une activité de conseil en entreprise ? Formateur, consultant, coach, nous avons la solution pour assurer votre activité professionnelle !

Exigeant rigueur et logique, les activités de conseils peuvent paraître sans risques. Pensez toutefois au fait que vous réalisez au quotidien un bon nombre de prestations intellectuelles auprès de différents acteurs, ce qui ne vous épargne pas des aléas de la vie.

Dans une ère du Digital comme la nôtre, les activités de prestations intellectuelles peuvent en effet être imprévisibles. Le Digital a un effet un impact significatif dans l’évolution du service de conseil et dans la gestion même de votre cabinet de conseil. Celle-ci vient en effet conditionner un bon nombre de vos marges de manœuvre et peut, de ce fait, vous confronter à différents risques de sinistres consécutifs à vos prestations.

C’est donc le moment de limiter l’impact professionnel (RC Professionnelle : défense-recours et dommages et intérêts) mais également l’impact personnel (RC des Mandataires Sociaux : protection du patrimoine personnel du Dirigeant) que ces dommages peuvent causer.

C’est ainsi qu’il est plus que recommandé de se protéger en souscrivant à une RC PRO Conseil pour limiter les conséquences éventuelles de vos prestations.

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Pourquoi souscrire à une RC PRO Conseil pour assurer votre entreprise ?

Présent auprès d’une large gamme de clients et pour diverses prestations, la diversité de ce secteur, vous expose à de nombreux risques potentiels pouvant entraîner un préjudice à un tiers. Notamment des risques :

  • D’omissions
  • D’erreurs
  • De fautes

Ces dommages pouvant intervenir dans le cadre de l’intervention ou en dehors de la prestation, souscrire à une RC PRO Conseil en entreprise vous évite de vous défendre face aux problèmes suivants :

  • Contrefaçon
  • Accusation de concurrence déloyale
  • Diffamation (ou dénigrement)
  • Atteinte à la vie privée
  • Fautes intentionnelles et professionnelles
  • Manquement contractuel
  • Diffusion d’information confidentielles
  • Développement de virus
  • Perte de données ou de documents

En cas de sinistre, la RC PRO Conseil sera en effet à même de vous couvrir sur les risques énoncés et de contribuer au maintien de votre activité. De ce point de vue, la Responsabilité Civile Professionnelle s’apparente à « l’assurance-vie » de l’entreprise.

bouton-RC-PROQuelles activités peuvent être couvertes par une RC PRO Conseil ?

Avec l’impact et le développement significatif du Digital dans l’évolution du service de conseil et dans la gestion même de vos cabinets, vous êtes exposé à différents risques que nous avons pu voir ensemble. L’assurance d’entreprise vous permettra alors de couvrir ces dommages.

Si vous intervenez dans les domaines suivants, alors pourrait être généralement couverts et admis pour une couverture RC PRO Conseil :

  • Conseil en communication
  • Conseil en design
  • Conseil en ingénierie
  • Conseil en économie d’énergie
  • Conseil en certification
  • Conseil en étude de marché et sondages
  • Conseil en environnement et développement durable
  • Conseil en gestion des risques
  • Conseil en externalisation
  • Conseil en logistique
  • Conseil en marketing
  • Conseil en management
  • Conseil en import/export
  • Conseil en gestion de trésorerie et de comptabilité, en contrôle de gestion
  • Conseil qualité et/ou certification
  • Conseil en publicité
  • Conseil en Crédit Impôt Recherche
  • Conseil en organisation et développement
  • Conseil en Image de marque de l’entreprise (notoriété)
  • Conseil en sécurité / sûreté
  • Conseil en stratégie
  • Conseil en gestion des risques
  • Conseil en recrutement et ressources humaines
  • Conseil en recherche de financement et négociation
  • Conseil en responsabilité sociale de l’entreprise
  • Conseil en réduction des coûts / Cost Killer
  • Conseil en SI (système d’information)
  • Conseil en réduction de coûts et optimisation de charges à l’exclusion des charges fiscales et sociales
  • Conseil en télécommunication
  • Conseil financier
  • Conseil en SP (système de production)
  • Data protection Officer incluant les missions suivantes : conseils en protection des données personnelles, audit et mise en conformité avec la CNIL
  • Conseil en fusion et acquisition portant sur la stratégie, la gestion et le suivi du projet, la coordination des différents intervenants, la recherche de financement, la négociation, la valorisation d’entreprises
  • Conseil aux professionnelles du bâtiment
  • Consultant multimédia
  • Conseil en santé / sécurité
  • Conseil en gestion des relations publiques
  • Consultant en management
  • Consultant en RGPD
  • Courtier en travaux
  • Conseil envers les entreprises de travail temporaire
  • Formation
  • Coaching
  • Gestion pour compte de tiers de paie et la gestion administrative du personnel
  • Gestion pour compte de tiers de tâches administratives
  • Externalisation du management de fonction support
  • Externalisation du développement commerciale
  • Entreprise de travail temporaire
  • Poste de direction par intérim
  • Recouvrement amiable de créances
  • Externalisation des tâches administratives
  • Réalisation d’audits et de certifications quant aux méthodes de management et au process d’entreprises
  • Traduction interprétariat

Si vous exercez une de ces missions, vous pourrez alors bénéficier du soutien et de l’assistance de la RC PRO en cas de mise en cause par un client et ainsi profiter de la prise en charge des éventuels frais de comparution et de défense lorsqu’un litige n’a pas pu être résolu à l’amiable. Si votre responsabilité civile professionnelle est engagée alors l’assureur interviendra dans la prise en charge de tout ou partie des dommages et intérêts.

 

L’importance de l’assurance RC PRO pour couvrir votre entreprise

Les enjeux financiers de la majorité des projets dépassent généralement de loin le chiffre d’affaires annuel d’un cabinet de conseil. C’est pourquoi l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle permet de faire face aux éventuels litiges, y compris les frais de justice ou d’arbitrage.

Grâce à la RC PRO vous serez en effet en capacité de vous défendre d’une part (par voie d’arbitrage ou par voie judiciaire) et d’être dédommagé pour certains projets en cas de condamnation ou de mise en cause (prise en charge des dommages et intérêts par l’assureur).

L’étendue de la responsabilité du consultant sera évaluée en fonction de l’importance de son rôle dans la prise de décision et de la gravité de l’erreur commise. L’assurance RC PRO Conseil en entreprise joue donc un rôle majeur dans la négociation avec les tiers et dans la résolution à l’amiable des litiges.

Ne négligez pas cette assurance indispensable pour assurer votre entreprise et travailler les yeux fermés !

Exemple de sinistre engageant l'assurance RC PRO Conseil

Premier exemple : Un client se rend à votre cabinet pour vous demander conseil sur la stratégie à adopter pour réduire ses coûts. Après analyse, de la situation de l’entreprise vous lui prodiguez vos conseils. Malheureusement il s’avère que vous avez omis de passer en revue un document, ce qui rend vos conseils erronés. Quelques mois après, et à la suite de vos conseils, le client ne parvient malheureusement pas à réduire les coûts à l’objectif qu’il s’était fixé et vous réclame réparation pour manquement contractuel. La RC PRO Conseil, qui couvre ces risques (en dehors de toute cause extérieure) peut permettre la résolution de ce litige à l’amiable et vous assister tout au long des démarches si cela est nécessaire et éventuellement participer à la prise en charge des dommages et intérêts.

Deuxième exemple : Vous réalisez une formation/coaching auprès d’un Dirigeant d’une entreprise cliente. Durant celle-ci vous vous inspirez de supports de documentation que vous avez réalisé il y a plusieurs années. Vous êtes passé complétement à côté d’une nouvelle loi impliquant des changements en profondeurs sur le thème de formation dispensée. A l’issue de sa formation, votre client se pensant tout à fait à jour des problématiques soulevées pendant la formation, passe à côté d’une opportunité de business énorme grâce au vote et à la promulgation de cette loi que vous auriez dû connaître et dont vous auriez dû lui faire part.

Votre client vous attaque en perte de chance. Là encore votre assurance responsabilité civile professionnelle peut gérer cet incident et vous couvrir afin que vous puissiez continuer à exercer votre activité.